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Question d’immobilier:
Avec ou sans garantie

Les avantages et les inconvénients de l’achat ou de la vente avec ou sans garantie

Par Joseph Marovitch

Mise à jour 23 octobre 2019

Imaginez! Vous venez d’acheter la maison de vos rêves. Vous avez suivi toutes les étapes, depuis l’utilisation d’un courtier qualifié jusqu’à l’inspection. Toutes les conditions sont remplies à votre satisfaction, la prise de possession a eu lieu et vous profitez maintenant de votre nouvelle maison.

Un jour, peu de temps après votre arrivée, vous jardinez par une belle et chaude journée ensoleillée. Soudain, alors que vous creusez un trou pour planter vos tulipes, vous frappez du pétrole ! Ce n’est pas la source d’un puit de pétrole, mais plutôt le pétrole d’un réservoir utilisé il y a longtemps avec le système de chauffage et qui maintenant fuit, enfoui dans votre jardin. Vous faites venir un inspecteur municipal, des tests sont effectués et vous constatez que vous avez un problème de contamination de l’environnement. Qui appelez-vous et qui est responsable pour le nettoyage et le retrait du réservoir?

Le vendeur de la maison est censé vendre la maison sans problèmes susceptibles de la dévaloriser ou de la rendre inhabitable, à moins d’avoir vendu la maison sans garantie, telle qu’elle est, au risque de l’acheteur.

Si vous avez acheté la propriété avec garantie, l’ancien propriétaire en sera responsable. Cependant, il pourrait tenir le propriétaire précédent responsable. En fait, tous les propriétaires précédents sont responsables jusqu’à ce que vous trouviez le propriétaire qui était au courant du réservoir et l’a utilisé, ou le dernier propriétaire vivant.

Pour comprendre ce que signifie une vente avec ou sans une une garantie, il faut d’abord savoir que l’inspecteur en bâtiment n’est responsable que des problèmes qui se posent à l’intérieur et autour de la maison et qu’il peut voir. L’inspecteur en bâtiment n’est pas responsable des problèmes qu’il ne peut pas voir, tels que des fissures structurelles, des garnitures endommagées dans la cheminée, des réservoirs d’huile enterrés. Les complications pouvant poser un problème mais ne pouvant pas être détectés immédiatement sont appelés défauts cachés ou latents. Le vendeur de la maison est censé vendre la maison sans problèmes susceptibles de la dévaloriser ou de la rendre inhabitable, à moins d’avoir vendu la maison sans garantie, tel qu’elle est, au risque de l’acheteur.

Les mots vendu sans garantie, tel quel, au risque de l’acheteur, doivent figurer dans les documents suivantes:

  • Le contrat de courtage
  • La liste Centris
  • La promesse d’achat
  • L’acte de vente

Il y a des raisons de vendre sans garantie et il y a des inconvénients à vendre sans garantie.

Raisons d’acheter et de vendre sans garantie:

  • Le vendeur a hérité de la maison mais n’y a jamais habité; il ne veut donc pas être tenu responsable des vices cachés
  • Le vendeur est conscient que la maison peut avoir des défauts cachés et ne veut pas non plus que l’acheteur le tienne pour responsable des problèmes qui pourraient survenir.
  • Le vendeur quitte peut-être le pays et ne veut pas avoir à régler des problèmes après son départ à l’étranger
  • L’acheteur peut avoir l’intention de rénover complètement la maison et ne se préoccupe pas des vices cachés
  • L’acheteur souhaite un prix d’achat inférieur et est disposé à prendre en échange le risque des vices cachés

Dans la plupart des cas, lorsque le vendeur habitait la maison et la maintenait en bon état, la maison est vendue avec garantie.

Inconvénients de la vente sans garantie:

  • Le vendeur peut se retrouver avec un prix de vente inférieur ou peut prendre beaucoup plus de temps pour vendre sa maison car la vente sans garantie soulève de nombreux doutes

Prochain article: Les délais dans une promesse d’achat. Quelle est leur importance ?

Si vous avez des questions ou des commentaires, veuillez vous reporter à la section des commentaires au bas de la page. De plus, pour voir mes articles précédents, entrez Joseph Marovitch dans le champ de recherche, au haut de la page à droite.

Bonne semaine!

Image : Andrew Burlone

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Joseph Marovitch - WestmountMag.ca

Joseph Marovitch œuvre dans le secteur des services depuis plus de 30 ans. Sa première carrière en tant que propriétaire et directeur du Camp Maromac, un camp d’été établi en 1968, a consisté à travailler avec des familles d’enfants de Westmount et des environs âgés de 6 à 16 ans. Maintenant, en tant que courtier immobilier, il offre les mêmes qualités de fiabilité, d’intégrité et d’honnêteté afin de protéger les intérêts de ses clients. Si vous avez des questions, contacter Joseph Marovitch au 514 825-8771, ou à josephmarovitch@gmail.com


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